par Qui porte attention au plafond de la bibliothèque de la Cour de cassation découvre le nom de Jacques Cujas (1522-1590), celui qui fut nommé le « prince des jurisconsultes français ». Il occupe une place particulière dans la longue histoire des juristes toulousains avec deux autres figures plus récentes : Maurice Hauriou (1856-1929) et Gabriel Marty (1905-1973). Tous trois ont laissé une empreinte plus profonde que d’autres dans la mémoire collective universitaire. Des traces de leur participation à la renommée de la science juridique à Toulouse sont mobilisées et valorisées comme référence à un glorieux passé. Toutefois l’évocation de ce nom masque le plus souvent une connaissance moins approfondie de son œuvre. C’est une figure célébrée, là et ailleurs où il a enseigné. C’est une histoire controversée, là et non ailleurs où il a été recruté. La place de Cujas à l’université de Toulouse depuis le xviiie siècle renvoie en particulier à l’histoire d’une dispute académique qui a marqué l’historiographie au milieu du xixe siècle et qui est désormais dépassée pour davantage considérer son œuvre. Cette controverse liée au début d’un parcours individuel participe à l’écriture plus générale de l’histoire de l’université de Toulouse et de ses relations avec d’autres acteurs institutionnels. Un processus d’inscription patrimoniale est davantage à l’œuvre aux xixe et xxe siècles où Cujas devient l’objet d’une mémoire scientifique.
I. Cujas sujet d’une dispute académique
Né à Toulouse en 1522, Jacques Cujas fait son droit dans sa ville natale. Il y dispense ses premiers enseignements et il jouit d’une reconnaissance. C’est avec la démission de Corbeyrand Fabri (alias Massabrac) et la résignation de sa chaire de droit civil en faveur de Cujas que naissent de premières difficultés au printemps 1553. L’élection d’un nouveau titulaire à cette chaire met aux prises plusieurs protagonistes. Elle participe à la construction d’une « légende noire » questionnée à la fin du xviiie siècle. Elle est au cœur d’une controverse particulièrement nourrie en 1842. L’opposition entre le professeur toulousain Raymond-Osmin Bénech (1807-1855) et le professeur parisien Jacques Berriat‑Saint‑Prix (1769-1845) ne se limite pas à la question de savoir si Cujas a échoué ou non. Elle intéresse aussi la méthode des deux juristes.
La vacance de la troisième chaire de droit civil à Toulouse ne manque pas de susciter l’intérêt de Cujas et de plusieurs autres. L’affaire, commencée en mars 1553, s’achève avec l’installation en 1556 d’Étienne Forcadel (1519-1578). Cujas a été depuis recruté par l’université de Cahors puis par celle de Bourges. Il n’en faut pas moins pour que d’aucuns considèrent son échec ou regrettent le mauvais choix de l’université toulousaine. La défense d’un patriotisme local s’exprime.
Au xviiie siècle la faculté de droit de Toulouse jouit d’une belle réputation qui s’appuie sur la chaire de droit français depuis Antoine de Martres (1638-1695). Néanmoins, « l’affaire Cujas » est toujours présente dans l’imaginaire collectif. L’intendant du Languedoc Nicolas de Lamoignon de Basville (1648-1724) en témoigne. Il mentionne la « honteuse tache » qui pèse sur l’université faute de n’avoir pas su garder ce « Trésor ». Dans la livraison de 1782 des Mémoires de l’Académie royale des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse, l’abbé d’Héliot (1695-1779) dénonce la transmission depuis le milieu du xvie siècle de cette fausse idée qui porte injure à la réputation de Toulouse. Sa démonstration s’attache à battre en brèche l’opinion majoritaire en convoquant les sources de l’université toulousaine et du parlement pour les années 1553-1556.
On réexamine l’affaire Cujas en 1807. Le moment correspond à l’ouverture de l’école de droit de Toulouse. Le discours d’inauguration de son directeur Alexandre-Auguste Jamme (1736-1818) est un long plaidoyer pour défendre l’université « accusée publiquement de s’être couverte de honte en préférant Forcadel à Cujas ». Il dénonce la calomnie instillée par l’avocat au parlement de Paris Papire Masson (1544-1611). À l’appui des sources, l’ambition est « d’arrêter le cours de l’erreur ». Jamme défend la thèse que « Forcadel n’a pu être ni le compétiteur, ni le vainqueur de Cujas, puisque ce dernier [avait] quitté Toulouse en 1554 ».
Les travaux de Jacques Berriat‑Saint‑Prix relancent la discussion. Le professeur parisien bénéficie de plusieurs canaux de diffusion pour porter largement ses idées. Il présente une communication devant la Société royale des antiquaires de France (10 avril 1820). Elle est publiée par la revue Thémis et elle est insérée à la suite de son Histoire du droit romain. Il retrace la généalogie de l’opposition entre d’une part les tenants d’un rejet de Cujas par le « mauvais génie des Toulousains » défendue par Masson et d’autre part, avec Bernard Médon, les défenseurs de l’absence de faute de l’université toulousaine qui n’a pas eu à choisir entre Cujas et Forcadel. Il fait sienne la première idée.
Le travail de Berriat‑Saint‑Prix suscite l’intérêt de Friedrich Carl von Savigny (1779-1861) en 1821 dans la Thémis. S’il salue le travail du juriste français, il offre d’apporter « quelques matériaux qui ont pu échapper à ses savantes recherches ». Il complète alors la liste des auteurs ayant écrit sur la vie de Cujas. Il s’intéresse au discours de Cujas pour sa réception à Bourges. Il pose une série de questions pour débrouiller « l’affaire de Toulouse » et la nécessité de mieux connaître le rôle des divers acteurs et institutions par le recours aux archives. Berriat‑Saint‑Prix n’apporte pas de réponses à Savigny dans la lettre qu’il adresse à la Thémis en 1822. En contrepoint, Raymond-Osmin Bénech défend, vingt ans plus tard, la thèse selon laquelle Cujas n’a jamais échoué à Toulouse.
Bénech est en mission pour « venger » la ville de Toulouse et son université et lutter contre « les ennemis de notre gloire ». Plus encore, il entre « dans une lutte corps à corps » avec son homologue parisien, ce « vétéran de la milice enseignante ». Il avance l’argument de l’insuffisance des gages proposés par la ville en raison du contexte difficile conduisant Cujas à ne pas rester à Toulouse. Il n’a pas disputé une chaire de droit civil à Toulouse et l’université n’a pas été amenée à le repousser. En outre, pour Bénech, Cujas est proche de la Réforme et ne peut demeurer dans une des villes « les plus Ligueuses du royaume ». Le propos virulent du Toulousain à l’encontre du professeur parisien suscite sa réponse et un échange de points de vue dans la Revue étrangère et française de législation de jurisprudence et d’économie politique au cours de l’année 1842. Hommage est rendu en 1855 à Bénech, récemment décédé, par l’inspecteur général Laferrière dans son discours à la séance solennelle des Facultés. Il salue son travail scientifique et sa réhabilitation de la « patrie contre le jugement erroné de l’histoire ». Il mentionne également son idée de créer chaque année la « Fête de Cujas » pour faire se rencontrer savants européens et jeunes juristes toulousains. Le combat n’est pas uniquement lié à l’expression d’un patriotisme local, il est aussi scientifique et intéresse l’analyse de la documentation mobilisée.
Les échanges entre Bénech et Berriat‑Saint‑Prix sont révélateurs d’enjeux de méthode. La controverse se place sur le terrain des sources et de leur interprétation. Au plus fort de la polémique, l’argument de la scientificité est même sous-jacent dans les propos de l’auteur toulousain.
Les registres du parlement de Toulouse et de l’université sont sollicités pour comprendre comment la chaire a été pourvue. Plusieurs arrêts de la cour toulousaine sont analysés, qu’il s’agisse de son intervention pour mettre la chaire au concours (arrêt du 21 juin 1553), du rang occupé par les impétrants dans la dispute (29 mars 1554) et de sa décision d’enjoindre le recteur et les régents de procéder à l’élection du nouveau professeur (arrêt du 23 janvier 1556) parmi ceux ayant « publiquement répondu et disputé selon l’arrêt de la cour du 15 mars 1544 ». Les faits de ce milieu du XVIe siècle mettent en lumière la place et le rôle du parlement de Toulouse. Il intervient dans divers aspects de l’organisation et du fonctionnement de l’université (présence du chancelier, renouvellement du recteur, concours pour le recrutement des professeurs même si des dérogations sont acceptées).
Les documents de l’université sont mentionnés pour établir que Cujas est absent depuis octobre 1554 et que l’institution demande la fixation de l’ordre de la dispute (7 janvier 1556). Le recours aux sources est présenté comme essentiel par Bénech et il met en cause directement Berriat‑Saint‑Prix : « Cette dispute n’a pu se faire sans laisser après elle des traces matérielles, sans être consignée selon l’usage constant, dans les registres publics. C’est donc par ces registres que vous devez l’établir ; l’avez-vous fait ? Vous ne produisez rien ; et nous, au contraire, nous avons constamment argumenté des registres… »
À ce premier corpus et aux écrits des auteurs depuis le milieu du xvie siècle, notamment des biographes, s’ajoutent des pièces inédites. En 1820, Berriat‑Saint‑Prix fait état d’un autographe de Cujas datant du 25 mars 1578 par lequel le maître répond à M. de Saint-Jory, président au parlement de Toulouse, qui l’a sollicité pour lui proposer une régence ou une chaire de droit civil. Son refus en 1578 est analysé à la lumière de « l’affaire » intervenue vingt ans plus tôt. Chacun des deux protagonistes dans leur joute en 1842 avance et discute les nouvelles pièces produites. Bénech fait ainsi état d’une nouvelle découverte en 1841 avec le discours du recteur de l’université Vincent Cabot prononcé le 4 juillet 1598 devant le Conseil général de l’hôtel de ville. L’interprétation des documents oppose les deux juristes discutant du sens de cooptation ou encore du terme s’arrester (compris comme « s’engager ou non »).
L’examen des sources s’appuie également sur l’histoire. L’un comme l’autre sont partisans de la méthode historique comme le rappellent Victor Molinier et Henri Laurain dans la notice qu’ils consacrent, le premier à Bénech, le second à Berriat‑Saint‑Prix. Titulaire de la chaire de droit romain depuis 1831, Bénech a fait évoluer son enseignement en utilisant le français, en considérant de nouvelles sources et en se plaçant dans les pas de la méthode historique de Savigny. Pour Laurain, le professeur parisien a pleinement œuvré pour faire de l’histoire du droit une science. Laurain loue la démarche de celui qui fut « le premier, [qui] a conçu la pensée de s’occuper de l’histoire du droit comme d’une introduction nécessaire à son étude ». Cependant les écrits de Bénech remettent en cause la méthode de son contradicteur. Il le fait de manière générale : « Vous n’avez pas examiné les éléments du débat pour conclure de ces éléments à l’échec de Cujas ; présupposant constamment ce fait certain, vous avez par là cherché à expliquer ces éléments. Vous n’êtes donc pas allé du connu à l’inconnu ; tout au contraire, vous avez cherché à expliquer ce qui était connu par ce qui ne l’était pas… » Il critique de manière plus précise l’absence de contextualisation : « Tous vos efforts ont été concentrés dans l’interprétation laborieuse de quelques textes que vous avez mis à la torture, en les isolant des mœurs, de la vie et du mouvement de l’époque. » Il lui reproche de forcer les textes, de les « mutiler », de les « tronquer », de les « dénaturer ». Bénech se présente comme celui qui analyse les faits survenus au milieu du xvie siècle en les reliant aux institutions du temps et aux idées religieuses de Cujas.
Pour arbitrer entre les deux juristes français, l’autorité de Savigny est mobilisée. Le toulousain Victor Molinier rapporte une lettre du 11 juillet 1855 de Savigny à Bénech qui a fondé quatre ans plus tôt l’académie de législation de Toulouse : « J’ai lu avec le plus grand intérêt votre énergique et vigoureux plaidoyer par lequel vous avez repoussé les anciennes accusations portées contre votre université au sujet de Cujas, et j’ai trouvé que vous n’avez laissé aucun doute sur cette question assez compliquée en elle-même. »
Le débat au début du xxe siècle n’est plus sur le ton de la polémique. En 1910, René Gadave fait état d’une nouvelle pièce inconnue de Berriat‑Saint‑Prix, puis surtout en 1916, dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Paul‑Frédéric Girard (1852-1926) s’intéresse assez peu à la question du départ de Cujas. Ce sont moins les raisons de son absence académique que les traces scientifiques de sa présence toulousaine qui servent à une appropriation et une construction mémorielle.
II. Cujas objet d’une mémoire scientifique
Jacques Cujas est une figure connue et mobilisée à différents moments fondateurs ou commémoratifs de l’alma mater. Les références à celui qui fit ses études à Toulouse se manifestent, comme pour d’autres, à travers différents usages (discours, lieux, objets, prix, etc.). Pour l’inscrire dans une généalogie des enseignants toulousains, Antonin Deloume publie une affiche en 1890 (Tableau du personnel de la faculté de droit de Toulouse). Elle est aujourd’hui au pied de l’escalier de la bibliothèque Garrigou. Elle mentionne Forcadel « nommé au concours au commencement duquel Cujas avait pris part » mais le portrait de ce dernier est inséré. Une manifestation de cette appropriation collective est illustrée par un dessin (1908-1909) présentant une statue de Cujas en surplomb d’un portrait humoristique de seize professeurs toulousains assis autour de Maurice Hauriou. Une construction locale est à l’œuvre pour inscrire son nom dans le temps et dans l’espace. Il s’agit de l’ancrer dans un récit collectif. Une réappropriation et une réification traduisent ce mouvement.
Cujas est évoqué, parmi d’autres, à l’occasion de commémorations de l’institution universitaire. Il est une référence célébrée à l’occasion du 700e et du 750e anniversaire de l’université. C’est au représentant d’un savoir renouvelé que l’hommage est rendu.
En 1929, Joseph Declareuil (1863-1938) rejette en quelques mots le choix de Forcadel pour davantage souligner la dimension scientifique et l’apport méthodologique de Cujas :
Mais comment oublier les leçons données sept années durant par Cujas lui-même à la jeune cohorte de l’humanisme français ; et comment ici furent écrits les Commentaires des Institutes, les Notes sur les règles d’Ulpien, composés les premiers livres des Observationes, dressé le plan de reconstitution des ouvrages des Prudents, ne suffit-il pas à la gloire de Toulouse qu’ayant, avec Jacques de Révigny, inauguré les méthodes hardies et fécondes des postglossateurs, elle ait, avec Cujas, décidé de l’avenir de l’école historique ?
Le discours du recteur de l’académie de Paris Sébastien Charlety (1867-1945) loue la méthode historique de Cujas opposée à « la routine bartoliste ». La référence à Cujas est des plus présente parmi les noms des juristes toulousains cités dans le Livre d’or de 1929. Il réunit les adresses remises ou envoyées par cent six institutions étrangères et trente-sept établissements français (évocation de Cujas pour l’étranger par : Université libre de Bruxelles, académie de Gand, Université catholique de Louvain, Middlebury College (Vermont), Naples, Lisbonne, Tessin, Brno ; et pour la France : Académie des sciences, universités de Dijon, Lyon, Nancy, faculté de théologie protestante de Paris).
À l’occasion du 750e anniversaire de l’université, dans l’historique de Toulouse universitaire (1229-1979), l’affaire Cujas est évoquée et les motifs de son départ sont mentionnés. C’est davantage à son apport qu’un hommage est rendu. Il est présenté comme le « rénovateur des études du droit romain dont il cherche à retrouver les caractères primitifs et non plus, comme ses devanciers, à appliquer de toutes forces les règles aux problèmes du temps ».
La présence de Cujas dans l’espace toulousain est multiple par les lieux où la mémoire du grand homme est conservée et par les formes d’expression qu’elle revêt contribuant à une réification.
De manière classique, c’est par la présence d’un buste et d’une statue que le souvenir se matérialise. L’abbé d’Héliot évoque le buste de Cujas dans la Salle des Illustres de l’hôtel de ville en 1674. Il est accompagné d’une inscription qui a disparu au moment de la Révolution (« Jacobus Cujacius : hic est cujus nudum nomen plus laudis complectitur quam quaelibet oratio potest. Ab academia Tolosana numquam repulsam passus, quod monitos jubeo quos Papiri Massonis aut aliorum ab eo derivata calumnia in hanc sententiam traxerit ; sciantque omnes, urbem nostram bonis et litteratis viris semper favere »).
Deux autres espaces urbains sont mentionnés pour rendre hommage au juriste du xvie siècle. Héliot évoque la maison où Cujas est né (au no 4 et non au 12 de l’actuelle rue éponyme depuis une décision municipale du 15 avril 1806). Il propose, si elle est rebâtie, une inscription (« Nascitur hic Cujas, aliis moriturus in oris, Cujas, urbis honos semper amorque suae »). En 1842, Bénech évoque l’érection d’une statue et suggère qu’elle soit placée sur la place du palais de la Cour royale. Une statue en bronze est réalisée par Achille Valois en 1850. Fondue sous le régime de Vichy en 1942, une réplique en pierre est installée avant qu’une réalisation en résine bronze la remplace en 1990. Restaurée, elle est érigée en 2019 sur la place du Salin réaménagée.
Cujas est également évoqué au sein de l’université au cours des xixe et xxe siècle. Jamme rappelle dans son discours en 1807 son idée de placer dans la grande salle autour d’une statue de l’Empereur sur une tribune un buste de « grands hommes » dont Cujas et une inscription « Jacobus Cujacius, nunquam passus ab academia ilumniose accusata… Testis est senatus et populus tolosanus ». Pour autant, il n’y a pas eu de statue au sein de la faculté de droit comme à Bordeaux (1879) et à Paris (1881).
C’est au sortir de l’épreuve de la Première Guerre mondiale, que son nom est mentionné pour l’attribuer à une salle de la faculté. Le doyen Maurice Hauriou le propose le 19 mars 1919 avec ceux de saint Louis, Raymond VII, Pothier, Du Moulin, Domat, Turgot, Bodin, Furgole, Deloume, Brissaud, Bonfils, Beudant, Chauveau et Garrigou. Cette attribution n’intervient que près de quatre-vingts ans plus tard. Le Conseil de l’université décide le 21 janvier 1979 d’associer le nom Cujas au grand amphithéâtre de la vieille faculté (inauguré en 1934). En 1980, le Conseil revient sur sa décision au motif qu’il n’a pas occupé de chaire à Toulouse. La vieille affaire refait surface. Finalement, on retrouve Cujas dans les propositions d’une commission désignée en 1987. Cinq ans plus tard, une plaque est posée. Outre la figure de l’enseignant, c’est également à la dimension scientifique de l’auteur que répond la création en 2012 du prix de thèse en histoire du droit Jacques Cujas par l’Institut fédératif de recherches en droit de l’université Toulouse Capitole (comme pour les prix Marty et Hauriou pour les privatistes et les publicistes). Une vingtaine de thèses ont depuis été honorées. Ces jeunes chercheurs n’ont pas tous commencé leur carrière à Toulouse ; l’itinérance a aussi des vertus, comme pour Cujas !
Florent Garnier, professeur d’histoire du droit et des institutions, université Toulouse Capitole.
~ Cet article se complète d’une communication au Collège de France à découvrir en vidéo ici ~
Indications bibliographiques
Benech Raymond-Osmin, « Répliques aux observations proposées par M. Berriat‑Saint‑Prix contre l’ouvrage intitulé Cujas et Toulouse », dans Revue étrangère et française de législation de jurisprudence et d’économie politique, vol. 9, 1842, p. 673-692 et 839-853.
—, Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux constatant que Cujas n’a jamais échoué dans la dispute d’une régence de droit civil à l’Université de Toulouse ; accompagnés d’aperçus historiques sur cette université. Toulouse : Impr. de A. Dieulafoy, 1842.
Berriat‑Saint‑Prix Jacques, Histoire du droit romain: suivie de l’histoire de Cujas. Paris : Nêve, 1821.
—, « Lettre de M. Berriat‑Saint‑Prix en réponse à l’ouvrage de M. Bénech Cujas et Toulouse », dans Revue étrangère et française de législation de jurisprudence et d’économie politique, vol. 9, 1842, p. 328-341.
Cabanis André et alii (dir.), Toulouse universitaire : 1229-1979, Toulouse, Imprimerie du commerce, 1980.
Deloume Antonin, Aperçu historique sur la faculté de droit de l’Université de Toulouse : maîtres et escoliers de l’an 1228 à 1900. Toulouse : Édouard Privat, 1900.
Ferte Patrick, Barrera Caroline (dir.), Histoire de l’Université de Toulouse. xvie–xviiie siècle. Portet-sur-Garonne : Éditions midi‑pyrénéennes, 2020.
Gilles Henri, Université de Toulouse ; enseignement du droit : xiiie–xvie siècles. Toulouse : SEDUSS, Service des éditions de l’Université des sciences sociales, 1992.
Girard Paul Frédéric, « La jeunesse de Cujas : Notes sur sa famille, ses études et son premier enseignement (Toulouse, 1522-1554) », dans Nouvelle revue historique de droit français et étranger, vol. 39/40, 1916, p. 429-504.
Heliot (d’) Benoît, « Réfutation du préjugé littéraire qui impute à l’université de Toulouse d’avoir donné à Forcadel la préférence sur Cujas dans la nomination d’une chaire de droit civil », Mémoires de l’Académie royale des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse, vol. 1, 1782, p. 1-14.
Jamme Alexandre-Auguste, Discours prononcé par M. Jamme, professeur-directeur de l’École spéciale de droit de Toulouse, le 2 novembre 1807, jour de la rentrée de l’école et de son inauguration dans le bâtiment de l’ancienne Université. Toulouse : Impr. de M.-J. Dalles, 1807.
Mouranche Marielle (dir.), Et Toulouse pour apprendre : Sept siècles d’histoire de l’université de Toulouse 1229-1969. Toulouse : Presses universitaires du Mirail, 2010.
Prevost Xavier, Jacques Cujas (1522-1590). Jurisconsulte humaniste. Droz : Genève, 2015.
Septième centenaire de la fondation de l’Université de Toulouse, 1229-1929: livre d’or. Toulouse : E. Privat, 1931.